PANACHAGE par MULTIPLE DE 6 BOUTEILLES, LIVRAISON MINIMALE 12 BOUTEILLES
EXPÉDITION par MULTIPLE de 12 BOUTEILLES, PAIEMENT à la COMMANDE

- NB : Les millésimes indiqués sont non-contractuels et sont valables dans la limite des stocks disponibles et seront remplacés par les millésimes à la vente au moment de la commande.

- Clause de réserve de propriété : Conformément à la loi n° 80-335 du 12 mai 1980, nos marchandises restent notre propriété jusqu'au paiement intégral et définitif de leur prix ; l'acquéreur a toutefois la responsabilité de ces marchandises à partir de la date de livraison. En cas de litige seul le tribunal de commerce de Narbonne sera compétent. Les Factures non réglées à leurs échéances seront passibles de pénalités de retard correspondant à 1,5 fois le taux d'intérêt légal par mois de retard. Si lors d'une précédente commande, le client s'est soustrait à ses obligations ( défaut ou retard de règlement, par exemple), un refus de vente pourra lui être opposé, sauf si ce client fournit des garanties satisfaisantes ou un paiement comptant avant enlèvement. Aucune ristourne pour paiement comptant ou anticipé ne sera accordée.

- Délai de livraison : Le départ de la propriété de la commande s'effectuera dans les 8 jours ouvrables à réception de votre bon de commande accompagné du règlement.

- Délai de renonciation : 7 jours à compter de la réception de la marchandise par lettre recommandée avec accusé de réception